Règle 62 head
Règle 62
9 days ago

Règle 62

Définir les conditions d'évitement des projets d'aménagement et d'infrastructure susceptibles d'avoir un impact notable dans les zones à enjeux c'est à dire les réservoirs de biodiversité, et les continuités écologiques d'intérêt régional...

0 voter 2 Questions 0 vote